Les Décrétales de Perceval

[Perceval]

Par la présente, Nous, Perceval, Héritier de Paladur, Pontife de la Sainte Théocratie de Razell, conférons à notre bonne île un corps de règles et ordonnances visant à la bonne administration de l'île, dans un objectif de paix.
1. Le Pontife détient tous les droits, temporels et spirituels, ainsi que l'ensemble des pouvoirs. Chaque sujet est tenu de lui obéir, car il a été désigné par Razell pour gouverner l'île, il est donc le souverain légitime par droit Divin, et ce par sa simple naissance et de par son ascendance.
2. En dehors de la Dynastie régnante, chaque sujet de l'île nait égal en droits, exception faite de la noblesse elfique qui, de par sa longévité, sa qualité et sa pureté est naturellement supérieure. Les familles nobles sont égales entre elles, et doivent toutes respect et soumission au Pontife.
3. Chacune des 31 familles elfique doit fournir deux de ses membres pour servir à la Garde Pontificale, elles ne doivent pas considérer cela comme une charge mais comme un honneur. La Garde assure la sécurité du Pontife et la surveillance de l'Esplanade Sacrée. Chacun de ses membres doit s'équiper à ses frais d'une cuirasse, d'un pourpoint rouge, d'une cape de velours bleue brodée d'une croix d'argent et d'une épée de Schongauer de qualité. Les membres choisis doivent être particulièrement aguerris dans l'art des armes et restent leur vie durant au service du Pontife.
4. Les maîtres du Temple sont sélectionnés parmi les familles elfiques, le Grand Maître, qui régit toutes les affaires spirituelles sous le haut patronnage du Pontife, doit être lui même un elfe, il est choisi par le Pontife. Il commande au conseil des Maîtres, au nombre de 7.
5. Un Chancelier, choisi parmi les humains par le Pontife, assistera ce dernier dans sa tâche temporelle.
6. Les Pontifes se succèdent au sein de la lignée de Paladur, en privilégiant la branche directe et les hommes aux femmes. En l'absence d'héritier successible en ligne directe, l'on se reportera aux lignes collatérales.
7. Le Pontife, lorse que son héritier n'est pas en âge de régner, doit désigner un régent. En cas de disparition du Pontife, le régent exercera toutes les fonctions au nom du Pontife à venir et ce jusqu'à sa majorité, l'âge de la majorité est fixé à 60 ans.
8. En cas d'extinction de la famille régnante, les Maîtres du Temple, en accord avec le régent et après avoir consulté la voix de notre Dieu Razell désigneront une autre famille pour lui succéder, de préférence dans les familles ayant un apparentement avec celle de Paladur
9.Les familles nobles, ainsi que les prêtres sont exhonérée d'impôts.
10. Chaque sujet de l'île non exhonéré, doit s'acquiter mensuellement de la taille, un impôt sur la personne, fixé à 500 pièces d'or par vie, et ce toute leur vie durant. Cet impôt sert à alimenter les finances de l'état, qui pourvoit en échange à de nombreux services.
11. Le commerce en Théocratie est réglementé, chaque commerçant doit reverser à l'état un impôt, correspondant à 20% de ses ventes brutes totales, et ce chaque mois. Il n'y a pas d'exhonération pour cet impôt. Si le commerce n'est pas assez rentable pour l'état, ce dernier se réserve le droit de saisir le commerce, moyennant une compensation financière.
12. Les navires de commerce de la Théocratie appartiennent en propre à leurs propriétaires, qui sont tenus de les entretenir, et louent un emplacement dans la baie pour une somme de 1000 pièces d'or mensuelles par navire. En cas de besoin l'état se réserve le droit de saisir les navires pour le bénéfice global de l'île, pour une période temporaire, suite à quoi ils seront restitués et si cela n'est plus possible, il y aura lieu à compensation financière.
13. L'Armée et la Flotte sont placées sous commandement direct du Pontife, qui délègue une part de son pouvoir aux officiers, commandants et gouverneurs qu'il nomme, néanmoins il garde toujours la haute main sur la direction des affaire militaires.
14. La Théocratie, afin de compenser la faiblesse de ses forces magiques a pris la décision de développer l'armée techniquement, notamment grâce aux armes à feu de tous type. Cette technique étant censée préserver l'équilibre des forces pour permettre à la Théocratie de rester inviolée, il est interdit d'exporter ces techniques, sous peine de mort, non seulement pour le coupable mais pour toute sa famille.
15. Le Pontife a seul les clefs du trésor, il peut néanmoins se faire assister d'un Surintendant aux finances, et il peut déléguer à ses officiers et représentants le droit de signer des bons du Trésor, dont la validité sera assurée par les services y affectés.
16. Les mines et autres ressourcent naturelles de l'île appartiennent toutes à l'état qui peut en confier l'exploitation à un sous-traitant, lequel est tenu à une transparence absolue envers l'état et touchera un pourcentage des bénéfices, selon le contrat établi avec l'état ou son autorité représentante.
17. Tous les droits des sujets sont conférés par le Pontife, qui peut à chaque moment les révoquer dans l'intérêt de l'état.
18. La Justice est assurée par les représentants du Pontife, toute affaire pouvant être portée directement devant sa Très Sainte Personne, ou devant son Conseil qui le représente.
19. Les peines encourrues sont fixées par le Code Judiciaire établi par Pérodile. Néanmoins le Pontife peut, de sa propre Personne, majorer ou minorer la peine à sa guise si l'affaire est portée devant lui.
20. Le Pontife possède un droit d'évocation des affaires judiciaires qu'il souhaite juger lui même.

Ainsi en avons Nous décidé, pour le bien de nos sujets et la prospérité de nos Etats.